slide-page-768-d42b10

Mentions légales

Editeur / propriétaire :

La Route des Abolitions de l'Esclavage
SIREN :  484 563 275

La Route des Abolitions de l'Esclavage
22 rue Pierre Dechanet

Tél. 03.81.46.59.17
Mail : polememoriel@gmail.com
Site : www.abolitions.org

Directrice de la publication :  Marie-Claire FAIVRE, Présidente de la Route des Abolitions

Webmaster: Elodie Lambert

Conception / hébergement :

TOROP.NET - 1 Quai Yves Barbier - 70000 VESOUL

 



Contenu du site :

Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
Ce contenu est donné à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non conformité de ces informations.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite de La Route des Abolitions de l'Esclavage est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut-être exploitée sans l'accord écrit de La Route des Abolitions de l'Esclavage .

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de La Route des Abolitions de l'Esclavage .

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Besançon.

Actualités

Voir toutes les actualités